> Accueil > Mentions Légales

Mentions Légales

Le présent texte constitue les conditions générales d'utilisation du site accessible à l'adresse "http://www.danielmaghen.com" (ci-après dénommé le "Site").

En accédant ou en utilisant ce Site, vous êtes réputé accepter ces conditions générales et nous nous réservons le droit de refuser l'accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur qui ne les respecterait pas. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas adresser ou transmettre des textes ou images contraires à la loi, ou susceptibles de choquer la sensibilité, notamment par un contenu haineux, pornographique, ou incitatif à des comportements du même ordre.
La société Arts Graphiques se réserve le droit de prendre toute mesure, ou d'engager toute action qu'elle estime nécessaire au cas où son Site serait utilisé pour diffuser des éléments de cette nature.

Nous vous informons que le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu'il a pour langue officielle le français.

Données personnelles

En application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Collecte et utilisation des données
Il peut vous être demandé votre adresse e-mail, nom, prénom et autres informations nominatives sur le Site par le biais de la newsletter, pour bénéficier d'une offre spéciale, pour la participation à un jeu-concours...

Certaines informations demandées dans les formulaires ont un caractère obligatoire. Elles sont signalées par un astérisque. Nous tenons à vous indiquer que si vous choisissez de ne pas nous les communiquer, nous ne serons pas à même de traiter votre demande.

Les catégories de données personnelles collectées sont les suivantes :
- identité
- adresse électronique
- adresse postale
- situation familiale
- date de naissance

Seules les données personnelles fournies volontairement par vous-même sont recueillies. La société Arts Graphiques les utilise pour répondre à vos demandes concernant certains services, ainsi que pour optimiser le fonctionnement et l'efficacité du Site.
Nous nous engageons à ne pas vendre ou communiquer à des tiers les adresses de nos internautes sans leur accord préalable.
Les données collectées ne sont pas transférées hors de l'Union Européenne.

Droits d'accès, de modification et de suppression de vos données personnelles
Les informations sont conservées par La société Arts Graphiques pour une durée illimitée. Nous tenons à vous informer que vous disposez, à l'égard de toutes ces informations et notamment des données personnelles collectées ou générées préalablement, au cours ou à la suite du présent traitement, d'un droit d'accès, de rectification et de retrait.
L'exercice de ces droits se fera dans le respect des conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d'application relatifs à " l'informatique, aux fichiers et aux libertés " en faisant la demande directement par courrier auprès de : Arts Graphiques, Site Internet Daniel Maghen, 47 quai des Grands-augustins 75006 Paris ou en envoyant un e-mail à info[AT]danielmaghen.com.

Cookies
La société Arts Graphiques se réserve le droit, aux bonnes fins d'utilisation de son Site, de placer des « cookies » sur votre ordinateur et d'y accéder. Un cookie est un petit fichier, souvent anonyme, contenant des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur d'un site web à votre navigateur et stocké sur le disque dur de votre ordinateur.
Paramétrage relatif aux cookies de votre navigateur
Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il accepte tous les cookies envoyés par les sites que vous consultez, pour qu'il rejette systématiquement tous ces cookies ou pour qu'il vous demande à chaque occasion si vous souhaitez ou non les accepter.
Chaque navigateur étant différent, nous vous invitons à consulter l'aide de votre navigateur pour en savoir plus sur la façon de paramétrer l'acceptation des cookies. Vous trouverez ci-dessous un descriptif du paramétrage du principal navigateur utilisé.

Paramétrer les cookies sur Internet Explorer 6.x :
- Choisissez le menu déroulant Outil d'Internet Explorer.
- Sélectionnez Option internet.
- Sélectionnez l'onglet Confidentialité.
- Cliquez sur le bouton Avancé.
- Cochez la case Ignorer la gestion automatique des cookies.
- Cochez les cases Accepter sous les en-têtes Cookie interne et Cookies tierce partie.
- Cochez la case Toujours autoriser les cookies de la session.

Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent (son arborescence, les marques, graphismes, textes, photographies,...) relèvent de la législation française et internationale notamment celle relative au droit d'auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle.
En particulier, la marque Daniel Maghen et son logo sont la propriété de La société Arts Graphiques, 47 quai des Grands-augustins 75006 Paris.
Toutes les autres marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du Site et/ou de ses éléments engage votre responsabilité et est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon.
Tout lien avec ce Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable de la société Arts Graphiques.

Liens

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites que nous n'exploitons pas. Nous ne pouvons en aucune manière être tenus responsables de la mise à disposition de ces liens permettant l'accès à ces sites et sources externes, et ne pouvons supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiées ni approuvées par nos équipes.

Responsabilité

Nous nous engageons à assurer nos meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, nous ne saurions être tenus pour responsables d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.
Nous nous réservons le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à notre connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que ses conditions d'utilisation, sans que notre responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Le téléchargement de tous matériels lors de l'utilisation du service sera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.
Plus généralement, la société Arts Graphiques ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce Site.

Disponibilité du site Web

Il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et ces défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site. Le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et nous et entre nous et d'autres réseaux ; nous et/ou nos fournisseurs pourrons, à tout moment, modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. Nous vous informerons, si possible, de chaque modification/interruption des services disponibles sur le Site. Nous ne sommes pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du Site.

Hébergement du site Web

Le Site est hébergé par la société Ikoula.
IKOULA
Energy Park 6
130 boulevard de Verdun
92413 COURBEVOIE CEDEX
FRANCE

La société Arts Graphiques

Le site www.danielmaghen.com est édité par la société Arts Graphiques,
Dont le siège social est 47 Quai des Grands-augustins - 75006 Paris
Tél. : 01 42 84 37 39
SARL unipersonnelle
Capital social : 7.622,00 EURO

Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro : 421875550
Représentée par M. Daniel Maghen, en qualité de dirigeant.

© Daniel Maghen – 2009 - tous droits réservés


Galerie Daniel Maghen
47 quai des Grands Augustins
75006 Paris
Tel.: 01 42 84 37 39
Fax.: 01 42 22 77 86

Du Mardi au Samedi
de 10h30 à 19h00

Les auteurs incontournables

Premiers prix